Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BARTERFORUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEC LA SOLUTION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTERFORUM domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2393824) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 915 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTERFORUM domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2393824) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTERFORUM Société ANONYME - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2393824) - 75008 - France - SIREN 401915434
BARTERFORUM - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS (dossier no 2393824) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 2 août 1999 - Retrait partiel n°282394 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 7 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492531 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393824 - Publication au BOPI 2009-01-07
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Carte téléphonique à mémoire ou micro-processeurs Carte téléphonique en plastique non magnétique Service de télécommunication : services de téléfonie au moyen de cartes de téléphone
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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